Mentions légales

Éditeur du site

Ce site est édité par la Mairie de Chabeuil.
Adresse : 1 Pl. Genissieu B.P. 20009, 26120 Chabeuil
Téléphone : 04 75 59 01 70
Adresse email : secretariat@mairie-chabeuil.fr
Directeur de la publication : Alban Pano

Hébergement du site

Le site est hébergé par : OVH
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Site web : https://www.ovhcloud.com/

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la Mairie de Chabeuil.
Toute reproduction, distribution ou utilisation des contenus sans autorisation préalable est interdite.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez de droits sur vos données personnelles :

• Droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données.
• Droit de limitation ou d’opposition au traitement de vos données.
• Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
  Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse suivante : secretariat@mairie-chabeuil.fr.
  La politique de confidentialité complète est accessible sur la page dédiée.
  
  
  

Cookies

Le site utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience utilisateur et de mesurer l’audience.
Vous pouvez paramétrer vos préférences en matière de cookies via le gestionnaire prévu à cet effet.
Pour en savoir plus, consultez notre politique relative aux cookies.

Limitation de responsabilité

La Mairie de Chabeuil s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations contenues sur ce site.

Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. La Mairie de Chabeuil n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers ni de leur politique de protection des données.

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Adresse : 1 Pl. Genissieu B.P. 20009, 26120 Chabeuil
Téléphone : 04 75 59 01 70
Adresse email : secretariat@mairie-chabeuil.fr